marché suisse

Qui a une expérience en Suisse ?
Quid de la douane pour les sculptures ?
Est-ce mieux de s'adresser à un transitaire, ou y aller tranquillo ?

En France c'est déjà pas simple de se créer une expérience sur le vrai marché de l'art alors la suisse ou!!!lala...

Va sur place sonder le marché et présenter ton boulot, t'habite juste à coté.

quand mon fondeur vient récupérer des cires, il rentre par la Suisse, car une cire ne pose pas de pb.
mais si je lui demande de récupérer un bronze pour refaire une patine, il reste en France...

j'en sais pas plus.

voilà des infos pour les douanes :la douane suisse et l'art

tu peux nous faire une synthèse de ce que tu en as retenu.
c'est bien de confronter ce que chacun a capté.

j'ai eu quelques échos (en direct d' un sculpteur français proche de la frontière et aussi sur un autre forum) sur le passage de douane, ça a l'air complexe pour dire le moins ...
beaucoup de paperasserie et quelquefois des blocages.

mêmes bruits...

+1

je me souviens qu'un douanier nous avait expliqué en cours, qu'il ne fallait pas attendre d'être à la frontière avec la gueule enfarinée pour faire les papiers.
Il faut aller les voir à côté de chez soi, pour ne pas avoir de soucis le jour du passage.

Mon expérience d'il y a 3 ans(l'euro commençait à prendre du poids ,le dollar à descendre) à Zurich;
Les problémes évoqués à la frontiéres sont réels.
Les Suisses nous font payer la tva et aprés c'est un organisme qui se charge de nous la faire récupérer moyennant un pourcentage bien sûr,et un minima aussi ce qui fait qu'il est impossible de la récuperer.
Le salon était trés cher,la qualité médiocre(beaucoup d'éditeurs),pas de stand,pas de lumiére pour les sculptures,pas de communications.....
Néanmoins les suisses sont plus amateurs de sculpture d'un certain prix que les français !

pourtant...

Citation :

Exonération de la TVA (art. 74 LTVA)
7.1 Importations par des artistes-peintres et sculpteurs
Est franche d'impôt l'importation d'oeuvres d'art que des artistes-peintres ou des sculpteurs ont personnellement créées et qui ont été importées sur le territoire suisse par eux-mêmes ou sur mandat de leur part, à l'exception de la contre-prestation pour les travaux exécutés à l'étranger par des tiers (art. 74, ch. 4, LTVA).
7.1.1 Oeuvres d'art
Sont réputés oeuvres d'art les ouvrages crées spontanément et sans but utilitaire, c.-à-d. exclusivement destinés et propres à être admirés (par ex. tableaux, peintures, sculptures, statues).
L'exonération de TVA implique que les oeuvres aient été personnellement réalisées par des artistes-peintres ou sculpteurs.

ou alors, j'ai rien compris, ou alors, les douaniers ignorent les textes

je parle de la tva quand on achéte en Suisse:location du stand !

ok, mais à la douane, donc, admission temporaire si on vend rien, et surtout y a pas de TVA à payer. n'est ce pas ? si j'ai bien lu le lien de Isa

Que ce soit en exportation ou en livraison (communauté européenne)
les oeuvres d'art ne sont pas taxées;seulement il faut prouver qu'on en est l'auteur et vivant (si on les envoie )pour éviter la confusion avec les antiquités

c'est parce que la Suisse est hors CEE, que j'ai posé le sujet
mais j'ignorais qu'il n'y a qu'en France qu'on est taxé à 5.5, et que la Suisse offre un régime de franchise aux artistes

Pas du tout je parle dans le cas particulier de vente directe par un Français à un Suisse(exportation).Evidemment qu'ils sont taxé à la tva en Suisse,comme en Belgique ou aux USA et en France

mais alors, tu comprends quoi , avec ce texte ?

Direction générale des douanes a écrit:

7.1.4 Importation par des artistes-peintres ou des sculpteurs
Une autre condition pour l'exonération de la TVA est que les œuvres soient amenées dans le territoire suisse par les artistes-peintres ou les sculpteurs eux-mêmes ou par un tiers agissant sur mandat de ces derniers.
Ce critère est satisfait quand l'artiste
• amène lui-même en Suisse une œuvre déjà vendue ou charge un tiers (par ex. un transitaire) de l'envoyer à l'acheteur;
• remet une œuvre en commission à un commissionnaire sur territoire suisse, (par ex. une galerie). En sa qualité de commettant, l'artiste ne livre son œuvre qu'après que le commissionnaire l'a vendue ou acquise lui-même;
• remet l'œuvre à un marchand sur territoire suisse pour vente incertaine;
• remet l'œuvre à un exposant sur territoire suisse aux fins d'exposition;
• apporte ou fait apporter l'œuvre dans le territoire suisse à son intention.
Le critère n'est en revanche pas satisfait et l'importation est par conséquent imposable quand
• l'acheteur va chercher l'œuvre chez l'artiste et l'apporte lui-même en Suisse;
• l'acheteur charge un tiers (par ex. un transitaire) d'aller chercher l'œuvre chez l'artiste puis de l'apporter en Suisse;
• sur mandat de l'acheteur, l'artiste apporte l'œuvre chez un tiers en Suisse ou la fait apporter par un transitaire (l'importation ne se fait pas à l'initiative de l'artiste, mais de l'acheteur);
• une galerie étrangère ou un marchand étranger remet l'œuvre à un commissionnaire en Suisse;
• une galerie étrangère apporte des œuvres en Suisse pour les y exposer ou les proposer à la vente.

Citation :

C'est pourtant clair :cela résume ce que je dis dans le contexte du sujet "un français va vendre sur un salon suisse"
Evidemment si un Suisse vient acheter une statue en France ,à la douane il va payer une tva correspondant à la Suisse comme un français qui achéte une statue en Suisse d'un français qui y expose payera une tva de 5,5 % à la frontiére !