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 Question :transport sculpture Angleterre

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vidoc06
ercé
pj chabert
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pj chabert
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MessageSujet: Question :transport sculpture Angleterre   Question :transport sculpture Angleterre EmptyMer 24 Avr 2013 - 19:03

Salut à toutes et à tous,
je ne poste que très peu mais je suis vos actualités régulièrement,

mini question , je dois livrer une tête de rhino en bronze à Londres, je fais le transport moi-même par le train
Je ne crois pas avoir besoin de quelques documents que ce soit (je prendrai quand même la facture de la fonte au cas où) mais je tenais à tout faire dans les règles.
Donc si vous avez des conseils ou consignes à prodiguer, je suis tout ouï

merci d'avance
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MessageSujet: Re: Question :transport sculpture Angleterre   Question :transport sculpture Angleterre EmptyJeu 25 Avr 2013 - 11:35

a priori, si tu possède les justificatifs de provenance et de propriété,
je ne vois pas trop ce qui pourrait clocher.
après si ce n'est pas un don, mais une vente,
je pense qu'il te faut une facture
mais peut'être pas sur toi obligatoirement.

tu peux aussi la faire passer comme animal de compagnie bel gueule sourire bel gueule sourire
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vidoc06
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MessageSujet: Re: Question :transport sculpture Angleterre   Question :transport sculpture Angleterre EmptyJeu 25 Avr 2013 - 12:59

téléphone au service des douanes

tu auras tes renseignements
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JJ
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MessageSujet: Re: Question :transport sculpture Angleterre   Question :transport sculpture Angleterre EmptyJeu 25 Avr 2013 - 13:45

je pense que suivre le conseil de Vidoc06 serait préférable.
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pj chabert
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MessageSujet: Re: Question :transport sculpture Angleterre   Question :transport sculpture Angleterre EmptyJeu 25 Avr 2013 - 20:23

Merci à vous, je fais cela dès demain
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marco polo
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MessageSujet: Re: Question :transport sculpture Angleterre   Question :transport sculpture Angleterre EmptyJeu 25 Avr 2013 - 20:30

oui , ca passe pas au scann , renseigne toi avant , de taxes éventuelles ou autres tracasseries hihihi
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dominike
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MessageSujet: Re: Question :transport sculpture Angleterre   Question :transport sculpture Angleterre EmptyMar 30 Avr 2013 - 13:07

J'arrive un peu tard mais si je peux aider...
En principe dans la communauté européenne il y a la libre circulation;c'est considéré comme une livraison,donc obligatoirement (puisqu'il s'agit d'un bonze=métal précieux) certificat d'origine avec cachet et signature de la fonderie,justicatif de tirage et contre-signé par toi .
De toutes façons, il est obligatoire même en France si on circule avec la statue .
Et bien sûr ta facture
Si c'est pour un particulier rien d'autre mais si il s'agit d'un marchand (destiné à la revente)il faudra le n° de TVA intra-communautaire (pour éviter une taxation excessive de la TVA du pays )
A la différence des autres pays (Suisse ,USA ...) où c'est considéré comme une exportation,il faut une déclaration aux douanes et un certificat établi par toi même pour dire que tu es vivant (pour éviter la confusion avec une antiquité qui est davantage surtaxée,et des problémes d'exportation liés à ces objets)
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JJ
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JJ


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MessageSujet: Re: Question :transport sculpture Angleterre   Question :transport sculpture Angleterre EmptyMar 30 Avr 2013 - 14:18

je pense également que les douanes doivent avoir (en théorie) un regard sur une œuvre exportée.
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ercé
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MessageSujet: Re: Question :transport sculpture Angleterre   Question :transport sculpture Angleterre EmptyMar 30 Avr 2013 - 20:35

et ben JJ quid de la libre circulation dans notre belle Europe?
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JJ
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MessageSujet: Re: Question :transport sculpture Angleterre   Question :transport sculpture Angleterre EmptyMer 1 Mai 2013 - 9:36

disons que j'ai un doute
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dominike
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MessageSujet: Re: Question :transport sculpture Angleterre   Question :transport sculpture Angleterre EmptyMer 1 Mai 2013 - 10:50

Disons que je suis allé en Belgique,Allemagne,Pays bas,italie...plusieurs fois le coffre plein ! sourire
Je peux aussi dire qu'on ne s'arréte plus aux frontiéres ! sourire
Si, si

PS comme je l'ai écrit plus haut une oeuvre "exportée" dans la communauté européenne s'appelle une livraison (colonne 0034 du formulaire de déclaration de la tva 3310-K-Ca3)
Et une exportation est une "livraison" hors communauté EU (colonne 0032 du même formulaire).
C'est une uniformisation pour simplifier les rapports entre les différentes structures communes de la communauté européenne.
Comme par exemple en Suisse on parlera d'exportation car elle se trouve seulement dans la communauté géographique européenne
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patineur
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MessageSujet: Re: Question :transport sculpture Angleterre   Question :transport sculpture Angleterre EmptyMer 1 Mai 2013 - 14:48

Pour en savoir plus vous avez ici les douanes, et
ici un tableau comparatif des biens culturels

Par contre, attention à la TVA sur vos facture, vous êtes hors zone euro en grande bretagne.
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dominike
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MessageSujet: Re: Question :transport sculpture Angleterre   Question :transport sculpture Angleterre EmptyMer 1 Mai 2013 - 19:43

patineur a écrit:


Par contre, attention à la TVA sur vos facture, vous êtes hors zone euro en grande bretagne.
ce qui est sans importance car les livraisons et les exportation se font en prix hors taxes.
Le n° de tva intra-communautaire ne servant qu'à appliquer l'équivalent de la tva dans le pays importateur ,si il s'agit de commerce .
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pj chabert
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pj chabert


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MessageSujet: Re: Question :transport sculpture Angleterre   Question :transport sculpture Angleterre EmptyDim 12 Mai 2013 - 14:41

Merci à tous pour vos réponses
ce sera donc facture de la fonderie et celle du client
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