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 MDA Maison des artistes

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Franck
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Franck

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MessageSujet: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMar 7 Mar 2006 - 6:27

MANIFESTATION NATIONALE
DE LA MAISON DES ARTISTES,

TOUS, ENSEMBLE ET DÉTERMINÉS,
LE MARDI 21 MARS A 11 HEURES,
PLACE DU PALAIS-ROYAL À PARIS


AMIS ARTISTES, L’HEURE EST GRAVE,
LA MAISON DES ARTISTES EST EN DANGER

L’administration n'a toujours pas agréé les nouveaux statuts votés en assemblée générale à l'unanimité (25 voix contre, sur 1 349 voix pour).
L’administration n’écoutant que des syndicats ultra minoritaires qui veulent prendre le contrôle de la gestion de notre Régime d’Assurance Maladie malgré le vote des artistes, a diligenté une enquête, prétexte à nous retirer l’agrément ministériel qui fait de La Maison des Artistes la responsable de la gestion de notre Régime !


Cet agrément et le Régime d’Assurance Maladie de La Maison des Artistes tel qu'il est, constituent notre survie sociale en tant qu’artistes dans la cité.

NON AU DEMANTELEMENT DE LA MAISON DES ARTISTES

ENSEMBLE ASSURONS NOTRE REPRÉSENTATIVITÉ

Prévenez informez autour de vous : www.lamaisondesartistes.fr
Collectez des adresses courriel (confrères, presse, école d’Art etc.) et transmettez-les à : contacts@lamaisondesartistes.fr et faites suivre nos courriels.
Par retour de ce message, dites-nous si vous comptez être des nôtres le mardi 21 mars.
Si vous ne pouvez venir, envoyez l’attestation de soutien à notre action à : contacts@lamaisondesartistes.fr

+ D'INFO


La Maison des Artistes
11 rue Berryer
75008 Paris

e-mail: contacts@lamaisondesartistes.fr

http://www.lamaisondesartistes.fr
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMar 14 Mar 2006 - 22:43

pastis 51 http://www.1dcafe.com/modules.php?op=modload&name=News&file=article&sid=181&mode=thread&order=0&thold=0


edit :
Sur sa page d'accueil et par mailing, l'association La Maison des Artistes appelle actuellement à une grande manifestation nationale des artistes le 21 mars à Paris, pour défendre le statut MDA qui selon le courrier serait en voie de "démantelement".

Cette manifestion, ainsi que les motifs invoqués par son organisation, sont totalement BIDONS.

Face à une désinformation aussi flagrante, il semble plus que nécessaire de reposer ici certains vérités claires :

1. Il y a 2 Maisons des Artistes. La MDA-association (auteur de cet appel) et la MDA-sécu ne sont pas le même organisme, bien que les deux entités aient gardé le même nom et le même logo.

- la MDA-sécu (http://www.secuartsgraphiquesetplastiques.org) rue de Flandre, est l'organisme chez qui cotisent tous les artistes du régime (environ 33.000 personnes), c'est eux qui s'occupent de notre sécu, et qui sont pour celà assermentés par l'Etat.

- La MDA-association (http://www.lamaisondesartistes.fr) , basée dans le 8°, est une simple association d'artistes regroupant environ 9000 inscrits, qui n'a aucune assermentation de l'Etat et qui n'intervient d'aucune manière dans la gestion de notre sécu. C'est juste une sorte d'amicale des artistes.

2. Dans les faits, c'est la MDA-asso, l'auteur de cet appel, qui n'a aucun pouvoir sur la gestion de notre sécu, et qui n'est invitée à aucun pourparler officiel, contrairement au mythe qu'elle essaie d'entretenir par confusion, qui tente depuis des années de prendre le contrôle de la MDA-sécu, organisme assermenté par l'état, qui lui gère nos statuts.
Usant pour celà de votes internes sans valeur (car contraires aux directives ministérielles), de courriers de désinformation comme celui-ci, et de procès répétés à l'encontre de responsables de la MDA-sécu (financés par leurs adhérents, et invariablement perdus en justice).

3. La vérité, c'est que le régime de sécu des artistes n'est AUCUNEMENT en danger. Il est au contraire en passe d'être modernisé et éclairci pour le bien de tous sous l'impulsion d'un rapport récent des ministères de tutelle.
Dans ce rapport comme dans les conclusion qu'il précognise, il n'est AUCUNEMENT QUESTION DU MOINDRE DEMANTELEMENT, si ce n'est de celui d'une association équivoque (MDA-asso) qui ne sert à rien d'autre qu'à désinformer les personnes concernées.
Dans cette optique, la MDA-asso, va logiquemnt être soit dissoute, soit clairement écartée (changement de nom etc...), afin qu'elle ne puisse plus délibérement jouer sur la confusion pour s'inventer des attributions et une importance qu'elle n'a pas. D'où ce dernier barouf d'honneur sous la forme d'une manifestation montée de toute pièce.


Voici pour conclure, une base d'info un peu plus sérieuse et surtout très détaillée sur la situation, se présentant sous la forme d'un communiqué du CAAP (Comité des Artistes Auteurs Plasticiens) récemment relayé chez les Corsaires de la Création, qui donne un tout autre son de cloche.
Nous invitons chacun de vous à lire cet article afin que cesse la désinformation et la confusion qui en découle, et vous rappelons si besoin est qu'avant de descendre dans la rue, o­n se renseigne pourquoi et pour qui o­n le fait.

>> http://typewriter.typepad.com/corsaires/2006/01/lavenir_du_rgim.html

Bonne lecture.
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMer 15 Mar 2006 - 1:13

Franchement, toutes ses embrouilles sont incompréhensibles !

Il est plus que temps de dissoudre cette MDA asso (dont j'ai été membre jusqu'à présent dans le doute !...) dont je n'ai jamais pu comprendre clairement l'objet.

Par contre, qu'on nous laisse notre régime de SS plutôt favorable, car dans ces temps difficiles c'est un (modeste) confort appréciable : déjà qu'on gagne pas grand chose, ce serait bien de ne pas payer plus...
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMer 15 Mar 2006 - 20:15

Bonjour

Merci pour l'info , je propose à Lionel de supprimer mon message si il veut ou en faire un exemple à ne pas refaire !
(ce qui est mieux en mon sens ! enfin désolé pour cette info tronquer. )

FP
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMer 15 Mar 2006 - 21:11

T'y est pour rien Franck, moi aussi j'ai reçu ces mails et j'ai failli faire suivre, je ne l'ai finalement pas fait car ne comprenant pas ce qu'on nous demandait de défendre...
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyJeu 16 Mar 2006 - 5:44

Merci fg

Je viens de faire un tour sur ton site d'architecture que je trouve fort pertinant ! pour plusieurs raisons ! d'une j'aime bien l'archi et de plus je l 'utilise si je peux dire dans mon travail !!! je t'invite sur mon autre site : http://www.cuisine-virtuelle.com et découvrire son concepte : http://www.cuisine-virtuelle.com/BBR.html et si tu es ok faire un échange de lien ,-)

@+ Franck
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyLun 26 Juin 2006 - 14:35

Bonjour;

Moi aussi au début j'étais tombé sur ce site lorsque je souhaitai m'installer et je n'avais rien compris jusqu'au jour où j'ai par hazard trouvé la "bonne" adresse sur internet...

Effectivement, il ne faudrait pas qu'on paye plus, car si c'est pour nous donner le statut de travailleur indépendant, alors y'a plus qu'à jeter l'éponge... Mais je ne crois pas qu'on aille vers cette solution. Le rapport est clair et net, le statut social des artistes ne semble pas être remis en cause, sinon seulement pour ceux qui ne seraient pas déclaré à l'IRCEC pour leur retraite. Il y a une proposition de fondre l'Agessa et la MDA sur ce rapport aussi... A suivre donc ;-)
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyDim 9 Juil 2006 - 20:19

maison des artistes... oui tres bien! ils font quoi pour toi?
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MessageSujet: MDA   MDA Maison des artistes EmptyLun 19 Mar 2007 - 6:43

Mars est là, normalement on devrait recevoir le dossier MDA (je n'ai tjrs pas reçu snifff)...
Je stresse un peu. J'espère que ce n'est pas trop difficile. ;-) Si vous pouviez dire un peu comment ça se remplit, s'il faut mettre des copies des factures ou non quand on est pas encore affilié...
Merci ;-)
A+.
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyLun 19 Mar 2007 - 9:21

L'essentiel est de présenter un travail artistique sans ambiguité (sculptures : oui, plats et couverts dont tu parlais dans un autre post : non).

Par ailleurs, il faut absolument être au dessus du minimum en terme de revenus (quitte à inventer...), sinon tu vas être assujetti sans bénéficier pour autant du régime de sécu.

Avec la déclaration annuelle il faut présenter AUSSI les déclarations aux impôts, donc attention aux incohérences...
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyLun 19 Mar 2007 - 13:00

Je sais , je vais etre encore lourd
fg cela fait plusieurs fois que tu insistes sur ce point
Ma lettre d'inscription est prete à etre envoyée avec ma premiere facture
tu nous dis d'attendre d'avoir au moins le minimum en terme de revenus mais pour moi ça me parait enorme pour l'instant et si je triche ça revient au meme c'est aux impots que je devrais payer
Et je ne comprends pas , entre le moment ou on a les numeros siret et le moment ou on a atteint ce chiffre il y a quelques mois qui s'ecoulent est ce que c'est légal par exemple d'etre inscrit aux impots en debut d'annee et de se declarer à la MDA en fin d'annee avec des ventes echelonnées tout au long de cette periode
Marc T toi qui vient de faire ces demarches également, rentre dans ce débat SVP
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyLun 19 Mar 2007 - 21:02

Je n'a pas encore fait des démarches, mon mi-temps ne commence que le 1er avril, et pour l'instant je lis attentivement ce que vous écrivez sur le sujet.
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyLun 19 Mar 2007 - 21:07

T'es sûr qu'on ne t'as pas fait une blague pour ton mi-temps ?
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMar 20 Mar 2007 - 0:58

gb a écrit:
est ce que c'est légal par exemple d'etre inscrit aux impots en debut d'annee et de se declarer à la MDA en fin d'annee avec des ventes echelonnées tout au long de cette periode
Oui, c'est ce que j'ai fait, et je ne vois guère comment on peut faire autrement...

Vous n'avez aucunement besoin d'être à la MdA pour exercer, du moins tant que vous bénéficiez d'une sécu.

L'inscription permet de bénéficier du régime particulier d'artiste auteur qui est plutôt favorable... une fois qu'on est dans le bain.

Parce que sinon c'est la double peine : vous avez le droit de cotiser, mais vous devez aussi vous démerder pour votre protection sociale par vos propres moyens !
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMar 20 Mar 2007 - 1:36

je ne comprends pas bien
il est bien obligatoire d'etre declaré à la MDA quand on est déclaré artiste?
Lorsqu'on déclare une activité quelconque on doit obligatoirement etre déclaré à un organisme qui peut etre la MDA , la chambre du commerce, la chambre des metiers et autres
Ce serait trop facile je m'inscris aux impots, je vends et je ne paye aucune charge puisque j'ai déjà une couverture sociale,
tu dis qu'on n'a aucun besoin d'etre à la MDA pour exercer si on a une couverture sociale, mais est ce légal?
fg là encore tu me files des doutes
Ce sujet est vraiment compliqué et pas clair, ce n'est pas pour rien que cela revient sur le tapis en permanence
J'ai imprimé des tonnes de documents et je suis toujours en train de me poser des questions
Ma lettre de déclaration a la MDA est sur le frigo et je ne suis pas encore sûr de ce que je vais faire et c'est quand meme grave car je pense que nombreux sont dans mon cas
Petite question que je n'ai pas pu resoudrefg
Lorsque nous n'avons pas le chiffre minimum et que nous cotisons sans beneficier de la protection sociale, est ce que nos annuités pour la retraite sont prises en compte ( je parle d'annuités pas de point)
Je prends mon cas, j'ai une couverture sociale, pour le calcul de ma retraite ils prendront les meilleures annees, mais cotisant à la MDA sans obtenir de point , les trimestres seront ils validés?

Je ne sais pas si tu vas pouvoir repondre à ça fg, merci quand meme à l'avance
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMar 20 Mar 2007 - 2:15

Tout est là...

Ce qui est préconisé (déclaration de début d'activité, etc) est effectivement un peu différent de ce que je conseille.

Mais pour bien saisir l'intérêt de ce sur quoi j'insiste il faut assimiler les paragraphes relatifs à l'assujettissement et à l'affiliation.

Et il ne faut pas tout mélanger !
(la chambre du commerce, la chambre des metiers et autres n'ont rien à voir)

Pour la retraite désolé, je ne suis pas concerné (condamné à bosser jusqu'à la mort...)
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMar 20 Mar 2007 - 7:26

GB pour répondre un peu à ta question j'ai contacté une sculpteur/se qui est à la MDA depuis des années.
Elle a la sécurité sociale de son époux donc elle se fiche d'être affiliée, elle n'est qu'assujetti. Elle paye des charges, l'an dernier 200 euros pour 1300 euros de bénéfice (et non de recettes o.k) mais elle reste à la sécurité sociale de son époux du fait qu'elle n'est pas assujetti (n'ayant pas fait 7000 euros env. de bénéfices la première année ni les suivantes). Elle poste deux ou trois photos par an de quelques unes de ses oeuvres avec son dossier pour prouver qu'elle fait bien une activité artistique).
Pour la retraite je ne sais pas comment cela fonctionne, mais tu n'es pas obligé de cotiser à l'IRCEC si tu n'es pas affilié si j'ai bien compris.
Par contre, aux impôts, elle s'est déclarée micro entreprise avec déclaration contrôlée et non simplifiée. Cette déclaration contrôlée lui permet de déduire réellement tous ses frais inhérents à son activité et non d'avoir un abattement de 20 et quelques pourcent uniquement. Cela est important car la MDA se base sur la feuille d'impôts qui doit correspondre à ce que tu déclares à la MDA. Moi j'ai fait la bêtise de prendre la déclaration simplifiée. Du coup, malgré que je sois en déficit, je vais quand même devoir côtiser car l'abattement est inférieur à mes dépenses ! Bon, ce n'est pas grave, je ne vais pas côtiser grand chose, mais c'est un peu dommage... On peut passer de déclaration simplifiée à déclaration contrôlée (ou vice-versa) que tous les deux ans sur demande écrite aux impôts.
Voilà, j'espère avoir répondu un peu à tes questions.
Ne laisse pas trop longtemps ta feuille sur le frigo elle va refroidir ;-)
Cordialement et @+
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMar 20 Mar 2007 - 12:58

Merci fg et yvannvdb pour ces petits tuyaux
tout cela me sert et sert certainement ceux qui viennent visiter ce post
Yvanndvb, je suis comme toi en simplifié
Pour les 7000 euros minimum, qu'est ce qui est pris en compte par la MDA, le total de mes ventes ou le total de mes ventes moins l'abattement des 20% environ?
Autre question
Si une de mes pièces vaut 1000 euros et qu'une galerie me prend 300 euros, la MDA prend en compte les 1000 euros ou les 700 euros?
Autre question
Au sujet du précompte, il est obligatoire pour les diffuseurs
Mais je n'arrive pas à savoir qui est considéré comme diffuseur
Ce qui est sur c'est que le particulier qui achète n'est pas concerné
Pour les galeries qu'en est il? j'ai lu deux versions sur internet
En bref qu'est ce qu'un diffuseur?
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMar 20 Mar 2007 - 13:30

gb a écrit:
(...)
Yvanndvb, je suis comme toi en simplifié
Pour les 7000 euros minimum, qu'est ce qui est pris en compte par la MDA, le total de mes ventes ou le total de mes ventes moins l'abattement des 20% environ?
(...)
Attention, il ne faut pas confondre recettes et bénéfice. Je pense que la MDA prend en compte le bénéfice (recettes moins dépenses) mais en régime simplifié je crains qu'ils ne prennent en compte que "recettes moins abattement"... Et pour ceux qui sont au rmi, la CAF aussi entre en jeu, et là c'est galère pour ceux qui dépensent plus que l'abattement, car la CAF déduit du RMI les bénéfices - l'abattement; je ne pense pas qu'ils prennent en compte les dépenses mais en envoyant les comptes précis et les factures de dépenses, peut-être je n'en sais rien. Pour moi c'est la première année donc je ne veux pas trop m'aventurer à dire des bêtises à ce niveau là du sujet. Pour les autres questions désolé je ne peux pas te répondre car je n'ai jamais encore exposé en galerie, je connais des sculpteurs qui se font arnaquer... J'ai une salle que l'on me prête gratuitement je paye les charges eau-électricité et cela me suffit pour le moment... Et de temps en temps je sors pour exposer en stand sur des journées festives dans les villages touristiques en mettant à disposition des cartes de visite, cela permet de se faire connaitre. Il faut aussi penser à s'inscrire dans les pages jaunes en début d'année, avant le 28/02, cela peut amener parfois des prospects. Je m'y suis inscrit pour cette année, je vous tiendrai au courant des retours si cela vous intéresse. Toutefois, je ne me suis pas inscrit dans "pages jaunes.fr" c'est de l'arnaque à + de 200 euros par an pour avoir un lien vers son site faut pas se fichtre du monde :-(
Bonne a.m et @+
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMar 20 Mar 2007 - 13:56

Merci yannvdb encore quelques tuyaux en plus danse
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMar 20 Mar 2007 - 13:59

BG,te prends pas trop la tête avec ta retraite.
On est en 2007, c'st l'année du Papy boom. Tout ceux qui sont nés en 47, et y en a eu beaucoup, car les troufions sont revenus de la guerre gonflés à bloc.
Ce qui fait que beaucoup se demandent comment il vont faire pour verser les retraites.
On a 1100 milliards de dette publique, et avec les retraites, et traitement des fonctionnaires, la dette est de 2300 milliards.
Comme dit FG, on est partis pour bosser jusqu'à la mort.
Les allemends s'y préparent déjà puisque l'âge de la retraite va être porté progressivement à 67 ans.
par ailleurs, si t'as une couverture sociale, c'est pas la peine de remettre çà chaque fois que tu rajoutes une corde à ton arc.

Parenthèse. En 1950, un type bien au courant de tout avait dit à mon oncle, que tout y passerait, même les retraites. Je crois que c'était un visionnaire


Dernière édition par le Mar 20 Mar 2007 - 14:00, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMar 20 Mar 2007 - 13:59

gb a écrit:
Merci yannvdb encore quelques tuyaux en plus danse
Avec plaisir. Moi aussi j'ai passé des mois à chercher et à avoir des craintes avant de me lancer, administrativement parlant, donc je te comprends ;-)
Allez, @+.
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMar 20 Mar 2007 - 17:21

le grandfred Tu me fait bouhou bouhou bouhou bouhou bouhou bouhou
Mais c'est la dure realité HELAS idiot
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMer 21 Mar 2007 - 0:09

Bon gb, tu as quelques difficultés à faire la synthèse, moi je te conseille :

- régime fiscal de la déclaration contrôlée (voir posts précédents), au moment de la déclaration d'impôts du remplis le formulaire 2035 A et B, c'est une sorte de mini compte d'exploitation qui te permet de calculer tes bénéfices (ou pertes...). Tu reporte ce résultat sur la déclaration classique 2042 en "bénéfices non commerciaux"

- si tu n'as pas énormément d'achats, tu peut choisir de ne pas être assujetti à la TVA, dans ce cas tu n'en encaisses pas (TVA non applicable, art. 293 B du C.G.I.) et tu ne la récupères pas sur tes achats.

- tu te débrouilles comme tu veux, mais dans ton premier exercice ton bénéfice doit être supérieur au seuil de la MdA, tu joins un dossier artistique et si tu ne merdes pas tu est affilié au régime de sécu des artistes auteurs. C'est le meilleur des cas, tu as une sécu correcte pour un coût raisonnable).

- en principe, tu devrais te déclarer en même temps à un organisme de retraite complémentaire obligatoire. Dans les faits, beaucoup ne le font pas...

- tu oublies tout le reste car ça ne fait que t'embrouiller...


Dernière édition par le Mer 21 Mar 2007 - 2:51, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMer 21 Mar 2007 - 0:39

dak avec FG
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMer 21 Mar 2007 - 1:51

Tu as raison fg, mon coté bileux me fait chercher toujours ce que je peux oublier
Juste une question a laquelle tu n'as pas repondu et apres j'arrete:
qui sont les gens qu'on appelle "diffuseurs"?
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMer 21 Mar 2007 - 2:22

les organisateurs d'expo, les commissaires d'expo, les communes, les salons, les organes de presse, les galeristes, ect
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMer 21 Mar 2007 - 2:41

Merci loulou...

A propos des diffuseurs, une dernière précision : Lorsqu'ils t'exposent ils doivent (et ne le font jamais...) te demander ton attestation annuelle de la MdA qui prouve que tu règles tes charges sociales en tant qu'artiste auteur.

Si tu ne peux pas présenter cette attestation, ils doivent (et ne le font jamais...) établir un précompte, c'est à dire retenir le montant des charges sociales sur les ventes et le reverser directement à la MdA.

Dans ce cas tu payes donc et ne bénéficies de rien, sinon de la conscience pure de ne pas avoir travaillé au noir en faisant une concurrence déloyale aux artistes professionnels...
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMer 21 Mar 2007 - 9:58

tout est dit maintenant au boulot gb danse danse danse danse
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyMer 21 Mar 2007 - 10:44

Merci et comme tu le dis yvanj au boulot
Mais la! j'avais pas attendu de renseignement pour bosser voila un domaine ou on ne se pose pas de question
LE TRAVAIL...........................danse
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyVen 23 Mar 2007 - 23:20

Ca y est, j'ai tout compris...super

Y a plus qu'a...
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptySam 24 Mar 2007 - 11:46

123 réponses à toutes ces questions par le CNAP, c'est LA
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptySam 24 Mar 2007 - 23:59

merci!
trestres bien
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyDim 25 Mar 2007 - 10:04

merci jlg thumright
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyDim 25 Mar 2007 - 11:01

Oui, merci, ça évitera peut-être de répéter 50 fois la même chose (enfin, pas sûr...parce qu'après tout l'essentiel est depuis le début sur le site de la MdA).
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyDim 25 Mar 2007 - 13:57

pas de probleme jlg, j'ai imprimé voilà bien longtemps les 123 reponses du CNAP
fg, tu dis que ça évite de reposer toujours les mêmes questions, tu as raison mais les choses ne sont pas toujours claires meme avec les doc officiels
par exemple je n'avais jamais trouvé un document disant qui etaient les diffuseurs
exemple concret: loudolle me dit que parmi les diffuseurs il y a les galeristes et je lis sur le doc du CNAP page 21
je cite" le précompte est obligatoire la premiere annee si vous vendez par l'intermediaire de diffuseurs autres que galeries et particuliers..."
moi je comprends que si je vends dans une galerie ou à un particulier , le précompte ne les concerne pas
voilà pourquoi malgré les doc , il y a toujours des interrogations
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyDim 25 Mar 2007 - 14:39

Je ne suis pas directement concerné, mais j'ai l'impression qu'il y a un doux mélange dans tout ce salmigondis entre :

  • les caisses d'assurances (sécu, retraite) et
  • les impôts directs et indirects : revenus et TVA.
Pour quelqu'un qui est salarié ou retraité, est-ce que le premier volet s'applique obligatoirement? Il a une activité dite "principale", et cotise à ces caisses.
S'il vend, est-il obligé de cotiser aux caisses en tant que profession libérale, ou peut-il faire l'impasse puisque ça ne l'intéresse pas?
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyDim 25 Mar 2007 - 15:12

jlg pas mal de reponses à tes questions sont sur www.sculptures.org
aller dans legislation...securité sociale....foires aux questions
Mais il est vrai que pour moi aussi c'est parfois confus et disparate et parfois il y a des termes comptables ou juridiques à interprétations diverses
d'ou la difficulté d'être sculpteur, comptable , juriste, photographe, informaticien et j'en passe! même plus le temps de boire un ti'punch tranquille!
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyDim 25 Mar 2007 - 16:12

Rectification j'ai fait erreur:.11: sur l'adresse
www.sculpteurs.org voili la bonne
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyDim 25 Mar 2007 - 22:35

Gb dit :
Citation :
d'ou la difficulté d'être sculpteur, comptable , juriste, photographe, informaticien et j'en passe! même plus le temps de boire un ti'punch tranquille!

Tout à fait... mais t'as oublié les plus chiant : commerciale arhgggg , publiciste bel gueule , et psy idiot ...
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyDim 25 Mar 2007 - 22:55

gb a écrit:
parfois il y a des termes comptables ou juridiques !

alors là sa sent le doigté rectal sisi je te le dis ne signe rien rien rien rien riennnnnnnnnnnnnn
splash
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyDim 25 Mar 2007 - 23:29

hmmm ooo oui, grand fou ohahohoahhhhh
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyLun 26 Mar 2007 - 0:01

Loin de moi l'idée de maitriser les mystères de l'administration, par contre j'essaye de faire part de mon expérience puisque ça a marché.

Et si j'ai agi de cette manière, c'est parce que d'autres, pour qui ça avait marché, m'ont conseillé.

Vous avez tort d'essayer de tout comprendre, et de vous faire connaître trop tôt de la MdA, faites au mieux pour générer des ventes suffisantes la première année, et obtenir le meilleur statut du premier coup.
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyLun 26 Mar 2007 - 0:10

FG a raison
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyLun 26 Mar 2007 - 14:57

Et alors......
Les galeries ? precompte ou pas precompte
Bonne interpretation du texte de la page 21 (les galeries et les particuliers ne sont donc pas sujets au precompte?
C'est bien ca?
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyLun 26 Mar 2007 - 19:20

écoute FG

si tu veux pas être à la peine, tu achètes le guide juridique & Fiscal de l'artiste chez Dunod.
Y a tout ce qui concerne l'artiste.
Tout tout tout
tu sauras tout...
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyLun 26 Mar 2007 - 20:31

Mais zut ....repondez a ma question!pas cool
Je pose une question simple et on me renvoi a des bouquins
Ou alors vous n'avez pas la reponse....?
Souvent on tourne en rond
Les galeristes sont ils concernés par le precompte?
Loudolle dit oui.....
Certains textes dises non.....(ou je les interpretes mal)Voir message au dessus....
Y a t'il un autre avis?idiot idiot idiot
Je craque..je craque...bouhou
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyLun 26 Mar 2007 - 20:47

on te renvoie à des bouquins parce que de cette façon tu as accès à une information complète non deformée émanant de juristes.
C'est comme pour la flotte. ç'est meilleur quand quelqu'un c'est pas déjà rincé les dents avec.

Ne serais tu pas un peu fainéant BG ?

sourire
la galerie n'est pas un diffuseur assujétti au précompte des charges sociales. Tu établis une facture à son nom comme si tu vendais à un particulier et la transaction n'est pas soumise au précompte.
Par contre si tu vends à des diffuseurs autres que des galeries,ta rémunération est soumise au précompte. l'etat, les associations,, les sociétés commerciales sont concernées.
l'assiette est constituée de ta rémunération hors TVA au taux de 8,85%. Il est prélevé sur ta rémunération est versé par le diffuseur à la MDA pour être affeté à ton compte en à titre de provision sur les cotisations que tu as a payer pour un exercice.
deux choses à faire:
1-faire remplir au client un bordereau de déclaration et de reversement de précompte, fourni par la MDA
2- leur faire signer une certification de paiement du précompte. C'est une quittance.

une fois tes cotisations à jour, tu as droit à des prestations sociales.


Dernière édition par le Lun 26 Mar 2007 - 21:00, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyLun 26 Mar 2007 - 20:58

mort de rire

On se croirait dans les doux travaux d'astérix!!!!

sourire
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MessageSujet: Re: MDA Maison des artistes   MDA Maison des artistes EmptyLun 26 Mar 2007 - 21:08

Pas faineant legrandfred
Je vais pas m'en filer pour 50 euros pour une petite question.....Je debute et je voudrais limiter mes frais (comme tout le monde je pense)
C'est sur... c'est sympa de donner les references pour les renseignements
Mais moi je croi qu'il n'y a pas vraiment de gens qui savent ou alors tres peu de gens qui apliquent vraiment les textes
Sur ce post il n'y a eu que des echanges de textes ou de bouquins ou de sites
Comme si ????????
le seul conseil c'est fg qui a donné son avis sur la facon de proceder a l'inscription Et il insiste..... voila quelque chose qui n'est pas marqué dans les bouquins et dans les textes C'est l'experience.. C'est un bon conseil
Et pourquoi pas enlever tout les messages de ce post et simplement mettre tout les sites , les bouquins ,les organismes .....................
Mais le but de ce post c'est de poser LA QUESTION...celle ou on n'a pas trouvé la reponse (mais qui existe ...mais ou?)
Et gratuitement si possible:.28: danse
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