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 Contenu d'un contrat entre le fondeur et un sculpteur

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blondin31
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Masculin Nombre de messages: 10
Age: 32
Localisation: lyon et vienne
Date d'inscription: 14/04/2009

MessageSujet: Contenu d'un contrat entre le fondeur et un sculpteur   Mer 6 Mai 2009 - 17:41

Est ce qu'il y a déja eu un sujet sur le contenu d'un contrat entre le fondeur et un sculpteur ?

J'ai trouvé une fonderie d'art qui me convient , mais je voulais me renseigner sur ce contrat avant de le signer .

On retrouve :

- LES SOUSSIGNES avec nom
prénom
pseudo
adresse
cp ville
tél
e-mail
- CHOIX QUI A ETE CONVENU POUR LA PIECE
originales avec nombre de pièces
multiple avec nombre de pièces maxi
pièce unique
- CE QUE DEVIENT LE MOULE
- LE METAL ET LA PATINE
- OBLIGATION DE LA FONDERIE ET DU SCULPTEUR D INDIQUER LES COORDONNEES DE CHACUNS
- REDIGER EN DEUX EXEMPLAIRES ORIGINAUX , DATE ET SIGNE PAR LE FONDEUR ET SCULPTEUR AVEC LA MENTION "LU ET APPROUVE"


Par contre il n'y a choses que je trouve étrange :
- pas de descriptif sur la pièce ou de photos ?
- les pages ne sont pas numérotés ?

Voila si vous voyez d'autre élément à ajouter
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http://blondin31.artblog.fr
 

Contenu d'un contrat entre le fondeur et un sculpteur

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