http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/-t1.htm   Mon, 02 Nov 2009 13:02:55 GMT 10 http://i12.servimg.com/u/f12/09/00/85/94/logofo10.jpg http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/-t1.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/assurance-rc-professionnelle-et-autres-t4869.htm Marc T Le sujet avait été traité très sommairement il y a quelque temps déjà (dans ce sujet) mais il m'a laissé sur ma faim et je suppose que je ne suis pas le seul. Je repose donc la question : ceux qui ont souscrit une assurance Responsabilité Civile Professionnelle (je frémis à l'idée d'être le seul à me préoccuper de la question) pourraient-ils nous dire auprès de quelle comapgnie et à quelles conditions ? merci d'avance. MODALITES ADMINISTRATIVES Mon, 02 Nov 2009 13:02:55 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/assurance-rc-professionnelle-et-autres-t4869.htm#98832 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/assurance-rc-professionnelle-et-autres-t4869.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/satut-fiscal-de-l-artiste-france-2009-micro-bnc-t3882.htm Marc T Le plafond de chiffre d'affaires (ventes) à ne pas dépasser pour bénéficier du régime micro-BNC est de 32000€ pour les revenus de 2009, 27000 pour ceux de 2008 L'abattement forfaitaire est de 34% du chiffre d'affaires. Si vous avez des charges plus importantes il vaut mieux passer au frais réels (livre de comptes et envoi d'une déclaration 2035 - à envoyer avant le 5 mai cette année) Citation:Une entreprise entrant dans le champ d'application du régime de la micro-entreprise a la possibilité ... MODALITES ADMINISTRATIVES Thu, 19 Mar 2009 22:00:18 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/satut-fiscal-de-l-artiste-france-2009-micro-bnc-t3882.htm#77350 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/satut-fiscal-de-l-artiste-france-2009-micro-bnc-t3882.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/exposer-en-galerie-etre-obligatoirement-a-la-mda-t3879.htm JPLC merci de vos conseils.]]> MODALITES ADMINISTRATIVES Thu, 19 Mar 2009 19:57:27 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/exposer-en-galerie-etre-obligatoirement-a-la-mda-t3879.htm#77336 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/exposer-en-galerie-etre-obligatoirement-a-la-mda-t3879.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/declaration-controlee-t4130.htm cristl Bonjour Tout d'abord merci, j'ai déjà vu beaucoup de réponses à mes questionnements sur votre forum mais j'ai encore quelques questions: Voilà je suis actuellement demandeuse d'emploi et je vais suivre une formation de cap d'ébéniste à l'école Boulle à la rentrée, or en attendant la rentrée, j'ai réussi à négocier une commande de sculptures pour une maison de l'environnement près de chez moi. Je vais donc m'inscrire à la maison des artistes, j'ai récupéré ma liasse PO , pour me déclarer ... MODALITES ADMINISTRATIVES Mon, 04 May 2009 16:47:33 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/declaration-controlee-t4130.htm#82324 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/declaration-controlee-t4130.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/mda-et-intervention-dans-une-ecole-t4036.htm toto sculpteur bonjour a tous, j'suis nouveau sur ce forum j'me presente je suis sculpteur, illustrateur, inscrit a la MDA depuis fevrier 2007 et affilie depuis janvier 2008 grace a la vente d'1 sculpture monumentale aujourd'hui c'est plutot calme et je cherche du boulot un peu partout j'ai trouve une intervention dans une ecole de la deuxieme chance 8 X 1.5 heures mais ils me demandent une facture ... j'ai bien un n° de SIRET et n° d'ordre a la MDA mais ce genre d'acitivite n'a pas l'air de rentrer dans ... MODALITES ADMINISTRATIVES Wed, 15 Apr 2009 09:04:21 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/mda-et-intervention-dans-une-ecole-t4036.htm#80383 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/mda-et-intervention-dans-une-ecole-t4036.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/suite-d-hier-t3886.htm ARTELLA Alors voilà,mecià tous pour vos solution j ai vu un ami artist mr claude curet de biver ce matin, il est en projet avec la mairie de gardanne (bouches du rhone)pour réaliser une lampe de mineur,de 3m60 de hauteur en hommage à la mine fermer . Celui -ci me conseille deme déclarer en artiste plasticiene auprés des impots d'aix en provence, d'avoir un statut d'artiste libre ,et un numéro de ciret et de ne payais aucune charge sans exceder 27.000 uros dans l'année.(de revenu, ou de ventes peu ... MODALITES ADMINISTRATIVES Thu, 19 Mar 2009 13:26:08 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/suite-d-hier-t3886.htm#77285 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/suite-d-hier-t3886.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/demande-de-conseil-association-ou-artiste-independant-t3880.htm ARTELLA Ben tout d'abords merci pour vôtr acceuil et voilà ma question,j'ai créer une asso en 2006 et depuis janvier 2009 je suis animatrice en atelier de sculpture,je suis la trésoriére de cette asso mais le hic c'est que les personnes que j 'avais choisi pour être avec moi on déménagés,donc je me retrouve seule snifff...lol, bref on me conseil ou de la dissoudre et de refaire une autre asso ,ou de créer une micro entreprise toute seule, je suis inscrite à l'anpe et je peux me faire aider mais pour ... MODALITES ADMINISTRATIVES Thu, 19 Mar 2009 08:46:58 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/demande-de-conseil-association-ou-artiste-independant-t3880.htm#77210 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/demande-de-conseil-association-ou-artiste-independant-t3880.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/legislation-fiscal-concernant-les-oeuvres-d-art-en-belgique-t2749.htm thierry Bonjour à tous, je suis sculpteur amateur passioné, je recherche des renseignements concernant la législation fiscal en Belgique , je voudrais vendre certainnes de mes créations pas pour en vivre mais simplement pour financer ma passion, peut-on vendre légalement ocassionellement des sculpture sans en faire commerce et sans registre de commerce, si quelqu'un peut me renseigner ou m'indiquer ou me renseigner. Merci à tous. Thierry. MODALITES ADMINISTRATIVES Fri, 15 Aug 2008 12:08:08 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/legislation-fiscal-concernant-les-oeuvres-d-art-en-belgique-t2749.htm#55756 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/legislation-fiscal-concernant-les-oeuvres-d-art-en-belgique-t2749.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/tva_galerie-t3516.htm lemoing Je ne trouve plus le post sur la TVA (si un modérateur peut déplacer....merci) Comment bien choisir le prix d'une sculpture que l'on veut vendre par l'intermédiaire d'une galerie (qui propose 50/50) : dites-moi si j'ai bien compris : Je propose au final la vente de la sculpture par la galerie 400 € TTC au client : la galerie en sa qualité de marchant d’arts, facture au taux de 19,6%. la galerie obtient donc en HT : 400/1.196 = 334.5 la galerie établi la facture de vente TTC au client ... MODALITES ADMINISTRATIVES Fri, 23 Jan 2009 12:03:51 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/tva_galerie-t3516.htm#69230 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/tva_galerie-t3516.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/la-tva-t3500.htm varmic ]]> MODALITES ADMINISTRATIVES Wed, 21 Jan 2009 07:41:35 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/la-tva-t3500.htm#68932 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/la-tva-t3500.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/tva-intracommunautaire-t3052.htm Aurigod Comment l'obtenir? Auprès de la MDA? MODALITES ADMINISTRATIVES Fri, 24 Oct 2008 06:47:54 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/tva-intracommunautaire-t3052.htm#60276 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/tva-intracommunautaire-t3052.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/information-maison-des-artistes-t228.htm Franck MANIFESTATION NATIONALE DE LA MAISON DES ARTISTES, TOUS, ENSEMBLE ET DÉTERMINÉS, LE MARDI 21 MARS A 11 HEURES, PLACE DU PALAIS-ROYAL À PARIS AMIS ARTISTES, L’HEURE EST GRAVE, LA MAISON DES ARTISTES EST EN DANGER L’administration n'a toujours pas agréé les nouveaux statuts votés en assemblée générale à l'unanimité (25 voix contre, sur 1 349 voix pour). L’administration n’écoutant que des syndicats ultra minoritaires qui veulent prendre le contrôle ... MODALITES ADMINISTRATIVES Tue, 07 Mar 2006 05:27:16 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/information-maison-des-artistes-t228.htm#882 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/information-maison-des-artistes-t228.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/staut-d-artiste-t2770.htm tatsukokuro Bonjour à tous; j'aimerai avoir votre avis sur le fait d'être déclarer artiste, autre que le seul fait de devoir produire du gagne pain . Votre expérience, ce à quoi cela engage fiscalement, combien ça coute, qu'elles en sont les cotisations, les inconvénients et les avantages; bref tout se que je pourrai glaner sera intéressant et utile. Car j'ai quitté mon activité d'ébéniste récemment dans le but de travailler en sculpture. Et, je bénéficie des indemnités assedic et il me semble ... MODALITES ADMINISTRATIVES Fri, 22 Aug 2008 12:44:21 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/staut-d-artiste-t2770.htm#56131 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/staut-d-artiste-t2770.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/aide-fiscals-aux-entreprises-t2763.htm Isa
En france, une entreprise qui investit dans une oeuvre d'art est elle aidé fiscalement?
Comment? A quel hauteur? quels sont les démarches qu'elle aurait a effectuer?
De plus une entreprise mécène d'un évènement artistique aurait elle droit à des réductions d'impots, des aides fiscales quoi...]]> MODALITES ADMINISTRATIVES Wed, 20 Aug 2008 20:11:13 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/aide-fiscals-aux-entreprises-t2763.htm#56033 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/aide-fiscals-aux-entreprises-t2763.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/statut-fiscal-de-l-artiste-en-france-t3511.htm Marc T J'ai extrait les infos concernant la France du fil Belge JJ a écrit:Je suis dans le même cas que toi, mais à ce jour je n'ai pas d'élément de réponse, il faut que je me déplace au service des împots. procure toi le Guide juridique de l'artiste amateur par Françoise Airiau et Loïc Schvartz chez Fleurus NB : ce guide est applicable en France, je pense que cela ne répondra pas à la question de thierry, qui devrait attendre que la section d'Outre-Quiévrain du forum se réveille ... MODALITES ADMINISTRATIVES Fri, 15 Aug 2008 13:27:05 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/statut-fiscal-de-l-artiste-en-france-t3511.htm#55771 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/statut-fiscal-de-l-artiste-en-france-t3511.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/nouveau-code-ape-t2394.htm Marc T Les codes APE ont été changés depuis le 8 janvier 2008, le nouveau code de la "Création artistique relevant des arts plastiques" est 90.03A. Il remplace le code 923A. Pour les artistes déjà recensés, le remplacement est automatique, mais il semblerait que certains artistes plasticiens se voient attribuer le code 9001Z - "Arts du spectacle vivant". Pour vérifier, voir la marche à suivre sur ce forum. MODALITES ADMINISTRATIVES Tue, 13 May 2008 16:52:28 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/nouveau-code-ape-t2394.htm#48410 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/nouveau-code-ape-t2394.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/vendre-ses-oeuvres-t2111.htm Wanda Quelques réponses]]> MODALITES ADMINISTRATIVES Wed, 27 Feb 2008 07:59:48 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/vendre-ses-oeuvres-t2111.htm#42749 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/vendre-ses-oeuvres-t2111.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/amateur-droit-de-vendre-t678.htm JJ
Moi qui ne suis qu'amateur, avec une profession qui n'a rien à voir avec l'art, puis je vendre une pièce de temps à autre sans être inscrit à quoi que ce soit ? Je crois que l'on a droit à un minimum de ce que l'on créé en amateur, mais je ne suis pas sur de moi.
Merci]]> MODALITES ADMINISTRATIVES Thu, 23 Nov 2006 19:26:50 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/amateur-droit-de-vendre-t678.htm#7891 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/amateur-droit-de-vendre-t678.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/experience-diplome-t2053.htm petitgris
merci.]]> MODALITES ADMINISTRATIVES Fri, 08 Feb 2008 13:03:52 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/experience-diplome-t2053.htm#41248 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/experience-diplome-t2053.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/c-est-loulou-t1425.htm Yvanj De la part de notre ROI LOULOU

http://www.fraap.org/]]> MODALITES ADMINISTRATIVES Sat, 23 Jun 2007 21:51:18 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/c-est-loulou-t1425.htm#28181 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/c-est-loulou-t1425.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/utilisation-musicale-sur-un-book-dvd-t1190.htm gb mais je ne sais pas si j'ai le droit de divulger ce DVD avec ce fond musical ( SACEM)
est ce que quelqu'un connait la reglementation à ce sujet, peut etre que Absolu pourra me renseigner]]> MODALITES ADMINISTRATIVES Sun, 29 Apr 2007 13:12:11 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/utilisation-musicale-sur-un-book-dvd-t1190.htm#21734 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/utilisation-musicale-sur-un-book-dvd-t1190.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/declaration-impots-t1264.htm yannvdb Bonjour; Juste un renseignement (le central téléphonique de mon centre des impôts ainsi que leur répondeur est saturé pour le moment !) Dans la déclaration 2042 C il faut déclarer les recettes dans la section "Revenus non commerciaux professionnels" ou "Revenus non commerciaux non professionnels" ? Je pense que c'est dans "Revenus non commerciaux professionnels" mais je préfère en être certain ! :-) Merci pour votre aimable réponse ! A+ ;-) MODALITES ADMINISTRATIVES Mon, 14 May 2007 13:57:36 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/declaration-impots-t1264.htm#23619 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/declaration-impots-t1264.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/dossier-mda-t1056.htm yannvdb Je stresse un peu. J'espère que ce n'est pas trop difficile. ;-) Si vous pouviez dire un peu comment ça se remplit, s'il faut mettre des copies des factures ou non quand on est pas encore affilié...
Merci ;-)
A+.]]> MODALITES ADMINISTRATIVES Mon, 19 Mar 2007 05:43:12 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/dossier-mda-t1056.htm#17964 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/dossier-mda-t1056.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/creation-d-entreprise-t662.htm apsou Bien le bonjour à tous, Je suis tout nouveau sur le forum, apres une visite sur vos sujets je me suis résolu à m'inscrire. Voila, apres un parcours assez chaotique en passant par divers pratiques dites "artistiques", dessin, couture, argile, peinture etc... en tant qu'autodidacte, je décide de me lancer dans la sculpture sur bois avec 4 outils récupéré dans un atelier à l'abandon. (4 gouges, 2 plates et 2 hum incurvées^^) Et la , petite révélation j'adore travailler cette ... MODALITES ADMINISTRATIVES Tue, 21 Nov 2006 08:02:51 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/creation-d-entreprise-t662.htm#7528 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/creation-d-entreprise-t662.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/rmi-et-micro-entreprise-t646.htm yannvdb Bonsoir; Quelqu'un pourrait-il me dire si, lorsque l'on est au RMI et que l'on a le statut de "micro entreprise" en tant qu'artiste, on doit déclarer les bénéfices réels à la CAF ou il faut déclarer uniquement l'abattement des 20 et quelques pourcent des impôts ? Je demande cela parce que je suis en déficit et j'ai dû faire des dépenses de départ bien supérieures aux rentrées (avec mes économies). Donc comme je suis en micro entreprise les impôts ne font qu'un abattement de 20 ... MODALITES ADMINISTRATIVES Thu, 16 Nov 2006 16:04:19 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/rmi-et-micro-entreprise-t646.htm#7171 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/rmi-et-micro-entreprise-t646.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/syndicat-national-des-sculpteurs-t642.htm Bernard Lougarre
http://www.sculpteurs.org/snsp/fr/infos/presentation.php]]> MODALITES ADMINISTRATIVES Wed, 15 Nov 2006 20:08:32 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/syndicat-national-des-sculpteurs-t642.htm#7105 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/syndicat-national-des-sculpteurs-t642.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/question-sur-droit-d-auteur-t548.htm gb voilà une petite question qui me chagrine j'ai été contacté par la directrice d'un magazine sur l'art et m'a demandé de lui envoyer quelques photos de mes sculptures(350 DPI minimum) je lui ai donc envoyé par mail et elle me répond que la qualité de mes photos n'est pas satisfaisante et qu'elle viendra prendre des photos elle meme chez moi premiere question: 350 DPI à quoi ça correspond? moi je ne connais que les pixels avec mon appareil numérique je fais des photos à 1 million de pixels. ... MODALITES ADMINISTRATIVES Thu, 12 Oct 2006 00:28:30 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/question-sur-droit-d-auteur-t548.htm#5182 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/question-sur-droit-d-auteur-t548.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/comment-le-prix-d-une-oeuvre-est-elle-estimee-t498.htm gb
Qui est habilité a estimer le prix (Expert ,Galerie ) Et savoir si c'est gratuit ou payant??????]]> MODALITES ADMINISTRATIVES Tue, 26 Sep 2006 12:58:44 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/comment-le-prix-d-une-oeuvre-est-elle-estimee-t498.htm#4227 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/comment-le-prix-d-une-oeuvre-est-elle-estimee-t498.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/liens-utiles-t496.htm fg quelques liens utiles : - la Maison des Artistes association, dont l'utilité n'est pas clairement établie (d'ailleurs, je ne renouvelle pas ma cotisation cette année) http://www.maisondesartistes.org - la Maison des Artistes sécu, qui gère les cotisations sociales des artistes/auteurs. http://www.secuartsgraphiquesetplastiques.org/ - centre de ressource du centre national des arts plastiques CNAP, toutes sortes d'infos utiles pour commencer une activité artistique : http://www.cnap.culture.gouv.fr/infopro.php?id_theme=13 MODALITES ADMINISTRATIVES Mon, 25 Sep 2006 21:49:41 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/liens-utiles-t496.htm#4212 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/liens-utiles-t496.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/administratif-t249.htm patrick Bonjour, je suis "artiste" amateur, mais je vends un peu tout de même. J'aimerai faire les choses bien et légalement mais je suis un peu perdu. On me dit que c'est plus facile si ce n'est pas pour avoir de bénéfice créer une association, l'argent entrant doit être utilisé dans l'association, donc achat de matériel , ce qui me va très bien. Sinon, j'ai la solution de me déclarer à la maison des artistes ? Est ce bien cela ? Comment cela se passe t il? Est ce que cela coute ... MODALITES ADMINISTRATIVES Fri, 31 Mar 2006 10:59:14 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/administratif-t249.htm#1052 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/administratif-t249.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/france-inter-t261.htm GREGORY Bonjour à tous, Sur France Inter ce matin dans l'emission Eklectik, un témoignage d'un "Artiste Plasticien" sur le régime particulier de sa proffession et sur la réforme présentie. Il parlait d'une question de survie, quant au fait que les charges sont modestes. Il témoignait aussi de son expérience de "chef d'entreprise" en tant qu'artiste indépendant obligé de faire tous les métiers. Il louait l'existence de la Maison des Artistes. J'ai trouvé ce témoignage interessant et le fait ... MODALITES ADMINISTRATIVES Thu, 13 Apr 2006 08:25:59 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/france-inter-t261.htm#1119 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/france-inter-t261.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/vente-etc-t259.htm zippo
je vais bientot exposer dans un salon mais je me pose beaucoup de question en ce qui concerne la vente , que faut il faire ? ne pas faire? les erreurs a éviter? où puis-je me renseigner?

Merci tout plein d'avance!!!!]]> MODALITES ADMINISTRATIVES Sun, 09 Apr 2006 18:32:16 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/vente-etc-t259.htm#1109 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/vente-etc-t259.htm http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/certificat-t110.htm patrick Si oui que mettez vous sur celui ci?
Avez vous des modèles?

Je viens de vendre deux sculptures, je suis amateur et je ne sais pas comment faire.

Merci.]]> MODALITES ADMINISTRATIVES Mon, 03 Oct 2005 17:11:38 GMT http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/certificat-t110.htm#341 http://sculpture.forumactif.com/modalites-administratives-f27/certificat-t110.htm